Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FRUITS GOURMANDS
DISTILLERIE JEAN GAUTHIER (S.A.R.L)

Numéro de dépôt :
1740677
Date de dépôt :
10/10/1988
Lieu de dépôt :
ANNONAY
Date d'expiration :
10/10/1998

Présentation de la marque LES FRUITS GOURMANDS

Déposée le 10 octobre 1988 par DISTILLERIE JEAN GAUTHIER (S.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNONAY), la marque française « LES FRUITS GOURMANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DISTILLERIE JEAN GAUTHIER (S.A.R.L), domicilié(e) Route de Champagne, 07340 St Désirat - France.

La marque LES FRUITS GOURMANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FRUITS GOURMANDS est expirée depuis le 10 octobre 1998.

DISTILLERIE JEAN GAUTHIER (S.A.R.L a également déposé les autres marques suivantes : LES VERGERS DU CHATELET , JEAN GAUTHIER


DISTILLERIE JEAN GAUTHIER (S.A.R.L) - Route de Champagne, 07340 St Désirat - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-12

Boissons alcooliques (à l'exeption des bières)